Mots et Merveilles

Recommandations avant la lecture

  Dans le cadre de la legislation en vigueur, ce livre est protégé. Tous ceux qui viendraient à l'encontre des principes suivants, pourraient être poursuivis.

  Article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : " l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial."

  Article L.335-1 et suivant du CPI : " outre des sanctions civiles, la violation des droits d'auteur est constitutive du délit de contrefaçon punie d'une peine de 15 244.9 € d'amende et de 2 ans d'emprisonnement."
  Article L.335-3 du CPI : " la loi incrimine au titre de délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelques moyens que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi."

  Ainsi, aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, ne peut être faite de ce site, sans l'autorisation expresse de l'auteur.

  Bien entendu, vous pouvez imprimer mes textes, les montrer à votre entourage, vos amis, etc. Mais vous en pouvez pas faire croire que c'est vous qui les avez écrits  ; ) . C'est une des conditions essentielles ...

  Merci d'avoir pris le temps de lire ces quelques lignes, qui restent très importantes pour moi. Bonne lecture ...

 Charlie Reirart-Marlot